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Modèle de registre de l'entretien et des vérifications des installations, des équipements et du matériel

docx 327 Kb modele_registre_entretien_verifications_installations_equipements_materiel.docx

du dernier entretien ou de la dernière vérification Date du prochain entretien ou de la prochaine vérification Responsable V 1.0 SECTION 8 █ Les modalités de…

Update : January 24, 2020

Registre – Changements à l’actionnariat et aux éléments d’actifs de garderies subventionnées

pdf 204 Kb registre-changement-actionnariat-actifs-garderie-subv_042023-122023.pdf

L’ACQUÉREUR Ré gi on Type de transaction Nom du service de garde Nom de l’entreprise titulaire du permis Nom des administrateurs Nom des actionnaires Nom du…

Update : September 26, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur page 1 de 4 24-404-05 (08-2024) Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre…

Update : August 29, 2024

Bilan 2023-2024 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

pdf 2.16 Mb bilan-2023-2024-action-climatique-quebec.pdf

climatiques de 2013 à 2021. Un budget d’un peu plus de 5 milliards de dollars sur huit ans y a été consacré, provenant principalement des revenus issus de la…

Update : September 26, 2025

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

Update : February 12, 2025

Voici le bulletin de veille du mois de novembre 2025

pdf 263 Kb Bulletin-de-veille-novembre-2025.pdf

du parcours de vie en s’appuyant sur les réponses de plus de 7 000 répondantes et répondants, qui permettent de prendre en compte certaines inégalités…

Update : January 29, 2026

Applying for a Québec Perspective Scholarship

/en/education/student-financial-assistance/quebec-perspective-scholarship/applying-scholarship

(PDF 319 Kb) . Send your request by mail Québec Perspective Scholarship Ministère de l'Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 20 e étage Québec (Québec) G1R 5A5 See also Be a Deemed…

Update : January 7, 2026

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf

qualité de vie des citoyennes et citoyens. Il desservira les municipalités de la MRC de La Nouvelle-Beauce, du nord de la MRC Beauce-Centre, du sud de la MRC…

Update : February 18, 2026

Forests, transport corridors, dikes and dams

/en/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/applying-commercial-pesticides/forests-transport-corridors-dikes-dams

modèle de registre d’achat et d’utilisation de pesticides – permis de catégorie C (XLSX 78 Kb) (in French only) template or modèle de registre d’achat et d’utilisation de pesticides – permis de…

Update : October 31, 2025

Affiche réglementaire à apposer préalablement à l’application de pesticides dans une aire forestière

pdf 273 Kb affiche-reglementaire-aires-forestieres.pdf

le nom du titulaire de permis ou de l’agriculteur ou de l’aménagiste forestier, son adresse et son numéro de téléphone, le numéro de certificat de la…

Update : July 4, 2025

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Registre – Changements à l’actionnariat et aux éléments d’actifs de garderies subventionnées

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Bilan 2023-2024 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

Voici le bulletin de veille du mois de novembre 2025

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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

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Affiche réglementaire à apposer préalablement à l’application de pesticides dans une aire forestière

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