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Engagements financiers - Novembre 2022 - FRISSSS

pdf 606 Kb novembre2022-FRISSSS.pdf

Nationale 5 Fonds des ressources informationnelles du secteur de la Santé et des Services sociaux (FRISSSS) I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens)…
Update : January 10, 2025
Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Congé d'impôt sur le revenu pour une société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

pdf 1.29 Mb FO_attestation_propriete_intellectuelle.pdf

accompagné des documents requis doit être transmis à l'adresse suivante : Ministère de l'Économie et de l'Innovation Direction des transferts…
Update : June 10, 2024
Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Congé d'impôt sur le revenu pour une société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

pdf 1.29 Mb FO_attestation_propriete_intellectuelle.pdf

accompagné des documents requis doit être transmis à l'adresse suivante : Ministère de l'Économie et de l'Innovation Direction des transferts…
Update : June 10, 2024
Réponse à une demande d'accès à l'information

pdf 1.91 Mb reponse-1-F2023167.pdf

COMMUNAUTÉ ET EN ENTREPRISE Rôle central des BC dans la mise en place du Projet-pilote • 69 BC différents ont soumis des projets en date du 31 mai 2023 •…
Update : April 11, 2024
Réponse à une demande d'accès à l'information

pdf 1.91 Mb reponse-1-F2023167.pdf

COMMUNAUTÉ ET EN ENTREPRISE Rôle central des BC dans la mise en place du Projet-pilote • 69 BC différents ont soumis des projets en date du 31 mai 2023 •…
Update : April 11, 2024
Formulaire d'inscription - Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d'embauche

pdf 407 Kb FO_grandes-piles.pdf

Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d’embauche Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction générale de la…
Update : February 29, 2024
Formulaire d'inscription - Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d'embauche

pdf 411 Kb FO_normandin.pdf

Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d’embauche Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction générale de la…
Update : February 29, 2024
Formulaire d'inscription - Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d'embauche

pdf 407 Kb FO_saint-modeste.pdf

Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d’embauche Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction générale de la…
Update : February 29, 2024
Formulaire d'inscription - Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d'embauche

pdf 404 Kb FO_trecesson.pdf

Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d’embauche Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction générale de la…
Update : February 29, 2024
Formulaire d'inscription - Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d'embauche

pdf 400 Kb FO_berthier.pdf

Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d’embauche Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction générale de la…
Update : February 29, 2024