Search results

selon les règles budgétaires des CSS et des CS et des règles budgétaires des Centres de services scolaires (CSS) et commissions scolaires (CS) à statut…

5). 4.2 Examen des demandes dans les SIQ à l'étranger 4.2.1 Juridiction territoriale des SIQ En vue d'assurer le traitement des demandes avec un…

ainsi à la protection des droits fonciers des citoyens et des entreprises du Québec. Son mandat consiste à tenir et à mettre à jour les registres qui…

ainsi à la protection des droits fonciers des citoyens et des entreprises du Québec. Son mandat consiste à tenir et à mettre à jour les registres qui…

de vie des secteurs défavorisés sur le plan social et économique» (Ville de Montréal, 2004), qui combine l’apport des citoyens, des représentants des…

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

de responsabilités des divers intervenants, ainsi qu'un ensemble de normes concernant l'accréditation des ateliers-écoles et des écoles-ateliers,…

présence d’organisations possédant des cultures et des modes de fonctionnement différents. Ils se caractérisent par la mise en commun des expertises, des…

présence d’organisations possédant des cultures et des modes de fonctionnement différents. Ils se caractérisent par la mise en commun des expertises, des…