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Dépenses fiscales 2025 | Coût des mesures

xlsx 1.13 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2025.xlsx

gains en capital : – biens agricoles ou de pêche transmis aux enfants nd nd nd nd nd nd nd – réserve de 10 ans lors de la vente aux enfants de biens…

Update : March 18, 2026

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

responsable d’obtenir et de présenter son relevé de participation de Retraite-Québec à titre de preuve de son admissibilité à une rente sans réduction au…

Update : May 23, 2024

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

responsable d’obtenir et de présenter son relevé de participation de Retraite-Québec à titre de preuve de son admissibilité à une rente sans réduction au…

Update : May 23, 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire

pdf 2.22 Mb rapport_agriculture_agrolimentaire.pdf

Dans la foulée de la stratégie de positionnement Zone boréale, il est proposé de mettre en valeur et de renforcer la spécificité de l’offre de formation de…

Update : July 30, 2024

Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales de 2025

pdf 859 Kb GUI_candidates_candidats.pdf

population de la municipalité. De plus, la mairesse ou le maire représente la municipalité au conseil de la municipalité régionale de comté (MRC), le cas…

Update : November 1, 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire

pdf 2.22 Mb rapport_agriculture_agrolimentaire.pdf

Dans la foulée de la stratégie de positionnement Zone boréale, il est proposé de mettre en valeur et de renforcer la spécificité de l’offre de formation de…

Update : July 30, 2024

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

Ville de Mascouche 62. Service de police de la Ville de Mercier 63. Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) 64. Service de police de la Ville de…

Update : October 21, 2025

Guide d’élaboration d’un plan climat

pdf 4.34 Mb guide-elaboration-plan-climat.pdf

municipaux de ne pas considérer les résultats d’interventions de compensation dans le calcul de la progression de la réduction de leurs émissions de GES et…

Update : February 7, 2024

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

aviser aussitôt. Merci! De : Josée Lepage Envoyé : 11 novembre 2022 18:00 À : Objet : Correspondance de la SMA - Mise à jour du Guide Sécurité CSSHL: Ce…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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aviser aussitôt. Merci! De : Josée Lepage Envoyé : 11 novembre 2022 18:00 À : Objet : Correspondance de la SMA - Mise à jour du Guide Sécurité CSSHL: Ce…

Update : March 31, 2023

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Guide d’élaboration d’un plan climat

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