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d’offrir, au cœur des communautés, des milieux de vie adaptés aux personnes ayant des enjeux d’autonomie. Leur mission est simple : offrir des milieux…

vous transmettons une partie des renseignements demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

(INSPQ) publiait des données d’un sondage, mené en septembre 2025, dans lequel on apprenait que 83,9 % des répondants qui ont vapoté au cours des 30 jours…

et des candidats au conseil municipal pour l’élection générale de 2025 • Pour une présence accrue des femmes en politique municipale – Un changement au…

administrative. Vous trouverez ci-annexé des tableaux pouvant répondre à votre demande. Toutefois, nous vous invitons à prendre connaissance des mentions…

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-829 Bonjour, En réponse à votre demande, faite en application de la Loi sur…

2. La limite de temps pour la francisation rémunérée des immigrants, le cas échéant ; 3. Le coût annuel assumé par le Québec pour la francisation des…

2. La limite de temps pour la francisation rémunérée des immigrants, le cas échéant ; 3. Le coût annuel assumé par le Québec pour la francisation des…

plus dix jours[footnoteRef:2], en raison de indiquer les raisons; [2: ATTENTION, il ne doit pas y avoir d’interruption entre la DÉUL et son renouvellement.]…

plus dix jours[footnoteRef:2], en raison de indiquer les raisons; [2: ATTENTION, il ne doit pas y avoir d’interruption entre la DÉUL et son renouvellement.]…