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neutre à l’égard des religions; • Un moyen de permettre à des citoyens ayant des croyances variées de vivre ensemble sans pour autant nier l’importance…

Date i Pour chacune des irrégularités constatées, cocher la case appropriée selon ce qui est prévu au Guide des normes et des conformités des actes…

intégré de santé et de services sociaux des Laurentides (CISSS des Laurentides) 19 Laurentides Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides…

ententes de partenariat avec des établissements d'enseignement publics (cégeps, centres de services scolaires et universités) et des organismes à but…

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étant susceptibles de révéler des informations personnelles confidentielles, notamment des numéros de téléphone cellulaire ont été élagués des documents, et…

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MEES, Secteur des territoires, des statistiques et de l’enseignement privé (TSEP), Direction générale des statistiques, des études et de la géomatique…

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processus d’obtention d’une reconnaissance à titre de RSGE, qui se compose des étapes suivantes : - Dépôt et analyse des documents et des renseignements…