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Nom du fournisseur Type d'appareils Nombre de forfaits cellulaires actifs en circulation Nombre de forfaits cellulaires en réserve Coûts d'acquisition Coûts…

PLAN D’ACTION 2023-2024 À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES ET BILAN DES RÉALISATIONS 2022-2023 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE…

FO-0452A (01-2024) Ministère de la Famille Page 1 of 2 Exceptional Assistance Measure for integration into a childcare establishment Statement – Document to…

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 30 janvier 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240112-002 , La présente fait suite à votre demande…

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

SYSTÈME ETAPE FOIRE AUX QUESTIONS POUR LES DEMANDES RELATIVES AU PERMIS D’ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ Version du 9 mars 2021 Coordination et…

Modèle Ce document est un modèle que vous devez adapter selon vos besoins. Lorsque vous utilisez ce modèle pour rédiger un document relatif à un règlement…

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Programme de soutien aux politiques familiales municipales – Appel de projets 2023 Projets retenus dans le cadre du volet 1 : Soutien à l’élaboration d’une…