Search results

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

Certains ajustements sont faits à une année scolaire pour tenir compte de corrections concernant une ou des années scolaires antérieures (ajustements…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

Certains ajustements sont faits à une année scolaire pour tenir compte de corrections concernant une ou des années scolaires antérieures (ajustements…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

Certains ajustements sont faits à une année scolaire pour tenir compte de corrections concernant une ou des années scolaires antérieures (ajustements…

Update : December 9, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

Certains ajustements sont faits à une année scolaire pour tenir compte de corrections concernant une ou des années scolaires antérieures (ajustements…

Update : December 9, 2022

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

expression, on entend « deux années précédant l’année scolaire concernée ». Annexe 102 – Page 5 de 5 Année scolaire 2025-2026 30.1 Pour l’année scolaire en…

Update : October 21, 2025

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés agréés aux fins de subventions

pdf 436 Kb Mandat-auditeur-coll-priv-agrees.pdf

Ministère à l’adresse http://www.education.gouv.qc.ca/etablissements-scolaires-publics-et- prives/financement, à la section Productions (en bas de page).…

Update : June 27, 2025

29203

pdf 826 Kb 29203.pdf

services scolaire de la Capitale Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud Centre de services scolaire De La Jonquière Centre de services scolaire de la…

Update : November 27, 2025

Demande accès documents aide-enseignantes 21 février 2022

pdf 1.43 Mb 21-281_Diffusion.pdf

professionnel(les)Laval-Rive-Nord SPPMSNO (CSQ) (syndicat des professinnel(les) en millieu scolaire du Nord-Ouest) SPPOM (CSQ) (Syndicat des…

Update : September 29, 2022

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

prescrits pour les Canadiens non-résidents du Québec. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser au bureau du registraire de votre…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

prescrits pour les Canadiens non-résidents du Québec. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser au bureau du registraire de votre…

Update : March 18, 2021

Search results

Filters

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés agréés aux fins de subventions

29203

Demande accès documents aide-enseignantes 21 février 2022

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca