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NOUVEAUX EMPRUNTS DU QUÉBEC(1) Exercice financier 2023-2024 (non vérifié) (millions de $) Programme d'emprunts du gouvernement : 21 919,0 Emprunts en date du…

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Annuler le détournement des fonds du TC vers le Fonds des générations​ 5 2. Mettre en place un crédit d’impôt remboursable pour la mobilité durable​ 5 3.…

régulier13 Nombre 2022‑2023 Taux 2022‑2023 (%) Nombre 2023‑2024 Taux 2023‑2024 (%) Nombre 2024‑2025 Taux 2024‑2025 (%) Taux de la fonction publique 2024‑2025…

préjugés antisémites qui circulent sur les réseaux sociaux Crédit d’impôt pour garde d’enfants Mise en contexte Au Québec, le crédit d’impôt pour frais de…

Proposition 8 : Stimuler l’investissement local par un crédit d’impôt innovant Le gouvernement du Québec devrait instaurer un crédit d’impôt destiné aux…

gouv.qc.ca Dépôt légal – 2024 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-99164-9 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

civile 2024 est préliminaire. Dossiers ouverts1 selon la nature judiciaire et le montant demandé Juridiction 32 - Petites créances Années civiles 2019 à…

Région Nom du site Nombre de sites Travaux prévus en 2024-2025 Coût des travaux prévus en 2024-2025 (k$) Travaux réalisés en 2024-2025 Dépenses réelles en 20…