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dollars par puits. Également, suite à des demandes de permis de forage de puits de l'un de ses partenariats autres que commerciaux, en conformité avec…

en raison du manque de disponibilité de ce type de milieu ou de l’exigence de diversité de clientèles de l’Ordre des psychologues du Québec (OPQ)3. ▪ Dans ce…

vertu de l’une de ces dispositions pour l’ouvrage ou la construction visé par le bail; 2° d’accepter ou de refuser une demande de sous-location ou de cession…

Forêts, de la Faune et des Parcs Nombre total de demandes reçues 139 Nombre total de demandes reçues 140 373 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur…

Évaluation de la demande de financement L’approbation institutionnelle est obligatoire à l’étape de la demande de financement. L’évaluation des demandes est…

Évaluation de la demande de financement L’approbation institutionnelle est obligatoire à l’étape de la demande de financement. L’évaluation des demandes est…

on de l’électricité exige de la prudence, c’est pourquoi il est important de vérifier quelques éléments des installations électriques de la maison durant une…

qui offre de la garde de jour et de soir doit-elle utiliser la même fiche d’assiduité et préciser « garde de soir »? La même fiche d’assiduité est utilisée…

publiques insoutenables De plus en plus, les nouveaux projets résidentiels sont grevés de charges publiques en tout genre, par exemple de frais de parc, de…

et modalités de cette délivrance (art. 63 et 64) - Prévoir des règles particulières en matière de zonage, de lotissement ou de construction et de délivrance…