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Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2023-2024

pdf 588 Kb FAQ-AISG.pdf

signé le 6 juin 2023 et que le plan d’intégration est produit et signé le 8 juin 2023 : le prestataire sera admissible à compter du 8 juin 2023 si le BC…
Update : February 29, 2024
Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8.92 Mb 202304-07_DE.pdf

particulières visant le Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-III sont indiquées dans ce document et prévalent…
Update : May 26, 2023
Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8.92 Mb 202304-07_DE.pdf

particulières visant le Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-III sont indiquées dans ce document et prévalent…
Update : May 26, 2023
Mémoire du CQL contre l'intimidation 2024-11-29

pdf 5.70 Mb Memoire-CQL.pdf

plusieurs États, comme le Canada et le Québec, le loisir est un droit humain fondamental reconnu au même titre que le droit à l’éducation ou à la santé.…
Update : January 31, 2025
Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales de 2025

pdf 859 Kb GUI_candidates_candidats.pdf

présidente ou du président d’élection de la municipalité entre le 44e et le 30e jour précédant le scrutin, soit entre le 19 septembre et le 3 octobre 2025, à…
Update : November 1, 2024
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 51 Kb frais-deplacement_ministre-emploi-sup_hors-qc_juillet-septembre2023.pdf

Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de…
Update : December 18, 2023
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 45 Kb frais-deplacement_ministre-emploi-sup_hors-qc_octobre-decembre2023.pdf

Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de…
Update : February 19, 2024
Frais-deplacement-hors-QC-2023-06.pdf

pdf 142 Kb Frais-deplacement-hors-QC-2023-06.pdf

Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de…
Update : August 30, 2023
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 39 Kb frais-deplacement_ministre-emploi-sup_hors-qc_janvier-mars-2024.pdf

Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de…
Update : June 5, 2024
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 45 Kb acces-info-deplacement-2024-avril-juin.pdf

Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de…
Update : August 20, 2024