Search results

versement sont utilisées pour calculer le TGTU. Le TGTU de chaque municipalité locale est le quotient obtenu en divisant le total des recettes de cet ,…

ACTIVITÉ : ACCES Cannabis - Lutte contre le commerce illicite ACTIVITÉ : ACCES Tabac - Lutte contre le commerce illicite ACTIVITÉ : ACCES Alcool - Lutte…

Côte-Nord, le Nord-du-Québec (Nunavik et Eeyou Istchee Baie-James) et le Saguenay–Lac-Saint-Jean. Les activités et les conditions de vie sur le territoire…

Nom Mois/année Juillet 2025 (À transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 8 août 2025 Sous-ministre ou…

de travail. Le cas échéant, le titulaire doit être en mesure de transiter rapidement entre différents dossiers et responsables concernés. • Le titulaire de…

ACTIVITÉ : ACCES Cannabis - Lutte contre le commerce illicite ACTIVITÉ : ACCES Tabac - Lutte contre le commerce illicite ACTIVITÉ : ACCES Alcool - Lutte…

ACTIVITÉ : ACCES Cannabis - Lutte contre le commerce illicite ACTIVITÉ : ACCES Tabac - Lutte contre le commerce illicite ACTIVITÉ : ACCES Alcool - Lutte…

description Mois/année Mars 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 avril 2022 Sous-ministre ou…

description Mois/année Février 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 11 mars 2022 Sous-ministre ou…

description Mois/année Juin 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 juillet 2022 Sous-ministre ou…