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t 1. Le contexte Le 26 mai 2021, une Entente sur le projet « Signature innovation » de la MRC de Drummond portant sur le développement du Parc régional de la…

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du ministre, les parties doivent se consulter sur le choix de l’arbitre; si elles s’entendent, le ministre nomme à ce poste à ce poste la personne de leur…

taxes. Le montant du crédit est calculé au moyen d'un taux réducteur. Celui-ci est le quotient que l'on obtient en divisant le premier des nombres…

taxes. Le montant du crédit est calculé au moyen d'un taux réducteur. Celui-ci est le quotient que l'on obtient en divisant le premier des nombres…

janvier Le procès-verbal est adopté. 3. Suivis Annie Levasseur informe le Comité que l’élaboration d’une carte conceptuelle sur les bâtiments est en cours.…

personne est par les présentes avisée qu'il lui est strictement interdit de le diffuser, de le distribuer ou de le reproduire. Si le destinataire ne…

personne est par les présentes avisée qu'il lui est strictement interdit de le diffuser, de le distribuer ou de le reproduire. Si le destinataire ne…

Conseil des ministres le 31 janvier 1986, la ministre des Affaires culturelles identifie trois problèmes inhérents au statut de l'artiste : 1 – le…

Savard-Lajeunesse. • Le Québec a pu se positionner auprès des autorités colombiennes, notamment lors d’entretiens avec le ministre des Relations extérieures,…