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Update : January 23, 2024

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Update : January 23, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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CATÉGORIE : DIVERS OBJET : Fournir des services de restauration des traverses de cours d'eau sur des chemins multiusages. 4 0600 Ministère des…

Update : February 7, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments résidentiels – Version 3.4

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de chambres au sous-sol du logement principal N Entier 2 U 1 à 19 14 R0810B Nombre de chambres aux étages du logement principal N Entier 2 U 1 à 19 15…

Update : July 14, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments résidentiels – Version 3.3

xlsx 41 Kb repertoire_batiment_residentiel.xlsx

de chambres au sous-sol du logement principal N Entier 2 U 1 à 19 14 R0810B Nombre de chambres aux étages du logement principal N Entier 2 U 1 à 19 15…

Update : November 4, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour la période du 2024-09-01 au 2024-09-30 12…

Update : October 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour la période du 2024-09-01 au 2024-09-30 12…

Update : October 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour la période du 2024-10-01 au 2024-10-31 6…

Update : November 8, 2024

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

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670-6386 201, Place Charles Le Moyne, bureau 6.01 450 640-1350 poste 59224 Longueuil (Québec) J4K 2T5 Courriel : brigitte.bishop@bei.gouv.qc.ca BUREAU DES…

Update : January 22, 2026

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Guide d’application à l’intention des officiers municipaux

pdf 3.95 Mb GUI_InspecteurPiscineResidentielle.pdf

SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES GUIDE D’APPLICATION À L’INTENTION DES OFFICIERS MUNICIPAUX Juillet 2022 2 Règlement sur la sécurité des piscines…

Update : September 13, 2022

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