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Informations sur les hommages et funérailles nationales de Gérald Godin

pdf 146 Kb Informations-funerailles-Gerald-Godin-MRIF-20240126-001.pdf

traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, le document pouvant répondre à votre demande : • Demande daccès_MRIF-20240126-001 Secrétariat…

Update : February 20, 2024

Informations sur les hommages et funérailles nationales de Gérald Godin

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Update : February 20, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.50 Mb 202602-31_DE.pdf

d’environnement, de protection contre les incendies, de coupe de bois (permis requis en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier…

Update : February 18, 2026

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

tiennent compte, notamment, de la sensibilité de vos renseignements personnels, de la finalité de leur collecte, de leur utilisation, de leur quantité, de…

Update : January 23, 2024

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

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tiennent compte, notamment, de la sensibilité de vos renseignements personnels, de la finalité de leur collecte, de leur utilisation, de leur quantité, de…

Update : January 23, 2024

Correspondances entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre, et un ministre ou sous-ministre du gouvernement fédéral, du 1er février au 8 avril 2019 (sur tout sujet)

pdf 544 Kb RA-correspondances_federal_fev_avril_2019.pdf

concernant l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Marie-Claude Lajoie Responsable de…

Update : May 6, 2021

Correspondances entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre, et un ministre ou sous-ministre du gouvernement fédéral, du 1er février au 8 avril 2019 (sur tout sujet)

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concernant l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Marie-Claude Lajoie Responsable de…

Update : May 6, 2021

Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

pdf 540 Kb RA-correspondances-fed-avril-aout-2019.pdf

explicative concernant l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, l'expression de mes sentiments distingués. Marie-Claude Lajoie Responsable de…

Update : March 24, 2021

Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

pdf 540 Kb RA-correspondances-fed-avril-aout-2019.pdf

explicative concernant l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, l'expression de mes sentiments distingués. Marie-Claude Lajoie Responsable de…

Update : March 24, 2021

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

la clause 8 de la présente entente. 5. Modalités de collaboration lors de l’étape de l’évaluation et, s’il y a lieu, de l’orientation de la situation d’un…

Update : October 11, 2023

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Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

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Correspondances entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre, et un ministre ou sous-ministre du gouvernement fédéral, du 1er février au 8 avril 2019 (sur tout sujet)

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Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

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