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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

doctorat en génie civil Polytechnique Montréal Loïc Blancquaert, conseiller municipal Saint-Lambert Amélie Côté, présidente Incita • Coop-conseil zéro déchet…

Update : November 23, 2020

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doctorat en génie civil Polytechnique Montréal Loïc Blancquaert, conseiller municipal Saint-Lambert Amélie Côté, présidente Incita • Coop-conseil zéro déchet…

Update : November 23, 2020

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

personne d’y participer en vue de connaître son opinion sur un sujet précis Instance locale Conseil municipal ou de bande réunissant les élus Milieu nordique…

Update : February 10, 2026

AEC_903.pdf

pdf 6.53 Mb AEC_903.pdf

seillère et conseiller en voyages, forfaitiste, responsable d'activités de sollicitation ou, de promotion, organisatrice et organisateur de congrès ou…

Update : November 30, 2021

AEC_903.pdf

pdf 6.53 Mb AEC_903.pdf

seillère et conseiller en voyages, forfaitiste, responsable d'activités de sollicitation ou, de promotion, organisatrice et organisateur de congrès ou…

Update : November 30, 2021

Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf

dont le conseil d’administration est formé majoritairement de membres du conseil d’une municipalité, ainsi que tout organisme dont le conseil…

Update : July 19, 2010

Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf

dont le conseil d’administration est formé majoritairement de membres du conseil d’une municipalité, ainsi que tout organisme dont le conseil…

Update : July 19, 2010

Government Strategy and Action Plans

/en/government/policies-orientations/sustainable-development/government-strategy

conditionnelles Conseil Cris-Québec sur la foresterie Conseil de gestion de l’assurance parentale Conseil des arts et des lettres du Québec Conseil du patrimoine culturel du Québec Conseil du statut…

Update : February 23, 2026

Indigenous cultural partnership Program

/en/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/partenariat-culturel-autochtone/program-indigenous-cultural-partnership

purposes of calculating the stacking rate for public financial assistance, the term “municipal entities” refers to the municipal bodies included in section 5 of the Act respecting Access to documents…

Update : January 14, 2026

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1.60 Mb projet_loi_49.pdf

confidentiels, ainsi que les règles d’après-mandat. Puisqu’il est de la responsabilité du conseil municipal d’adopter un code d’éthique et de déontologie…

Update : November 13, 2019

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Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

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