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Québec N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. RMR Québec N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N.D. N D. N.D. N.D. RMR Montréal N.D.…

noirs Lièvre d’Amérique : évaluation des effets d'une nouvelle norme d'éclaircie précommerciale La génomique pour mieux gérer et protéger les…

en attente d'une réorientation en ressource d'hébergement en santé mentale; • le nombre d'usagers en attente d'une réorientation en RI-RTF; •…

l’impossibilité d’obtenir des services à la carte auprès de la RIPR sans s’exposer à des griefs (par exemple, embauche d’une agence de sécurité afin d’assure…

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documents d’information) aux problèmes et aux solutions proposées par la Sûreté du Québec. Le PLI-Élus a prévu la mise en place d’un plan d’action par la…

compétences de MRC. OGAT | DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT 5 PRÉCISIONS L’attente liée à l’orientation 4 demande d’identifier, d’une part, les secteurs…

admissibles à l’ECP. En début d’exercice financier, le SGEE remplit un tableau d’occupation prévisionnelle (TOP) relatif aux ECP. En fin d’exercice, le SGEE…

la permission d’un juge de la Cour du Québec s’il s’agit d’une décision interlocutoire à laquelle la décision finale ne pourra remédier. b) Délais L’article…

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