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RFA 2022-2023 - compilation des 48 cégeps

pdf 1.25 Mb Compilation-cegeps_RFA2223.pdf

Regénération des classeurs Rapport financier annuel au 30 juin 2023 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de…

Update : April 2, 2024

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Regénération des classeurs Rapport financier annuel au 30 juin 2023 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de…

Update : April 2, 2024

2024-115 – Communications depuis le 1er décembre 2023 avec la Ville de Mont-Tremblant et/ou la MRC des Laurentides concernant zone prioritaire de développement de la prochaine version du schéma de la MRC

pdf 18.04 Mb DAI_2024-115_zone_prioritaire_developpement_mont_tremblant.pdf

exemple ayant mené à l’ajout de logement, des permis de construction de bâtiments mixtes (ex : commerce au rdc et logement à l’étage)?…

Update : November 19, 2024

Guide pour l’élaboration des ententes intermunicipales – Coopération intermunicipale

pdf 749 Kb guide_elaboration_ententes_intermunicipales.pdf

lucratif pour : - obtenir du matériel, des matériaux ou des services; - contracter des assurances; - exécuter des travaux; - demander des soumissions pour…

Update : August 4, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 742 Kb MRNF_Engagements_2024-04.pdf

remboursement des coûts pour des activités d’aménagement forestier sur des chemins multiusages. Bon de commande PROGRAMME : FONDS DES RESSOURCES NATURELLES…

Update : July 8, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 742 Kb MRNF_Engagements_2024-04.pdf

remboursement des coûts pour des activités d’aménagement forestier sur des chemins multiusages. Bon de commande PROGRAMME : FONDS DES RESSOURCES NATURELLES…

Update : July 8, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 812 Kb MERN_Engagements-2023-03.pdf

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2023-03-29 1692591 Suivi de la qualité des eaux …

Update : July 15, 2024

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

aménagement diff érencié des lieux privés et publics, des arrangements physiques, du mobilier, des jardins intérieurs et des plantations, des parois vitrées,…

Update : February 28, 2024

Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf

7ENQUÊTE SUR L’UTILISATION DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PRÉVUS À LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME (LAU) PERSPECTIVES QUANTITATIVES En fonction des…

Update : November 1, 2023

Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

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7ENQUÊTE SUR L’UTILISATION DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PRÉVUS À LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME (LAU) PERSPECTIVES QUANTITATIVES En fonction des…

Update : November 1, 2023

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Guide pour l’élaboration des ententes intermunicipales – Coopération intermunicipale

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La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

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