Search results

par la Direction générale de l’analyse et de l’expertise du Centre et du Sud et de la Direction générale du suivi de l’état de l’environnement du ministère d…

1990 De 1990 à 2017, le Québec a réussi à réduire de près de 9 % ses émissions de gaz à effet de serre, pour atteindre un niveau de 79 millions de tonnes…

1990 De 1990 à 2017, le Québec a réussi à réduire de près de 9 % ses émissions de gaz à effet de serre, pour atteindre un niveau de 79 millions de tonnes…

recommandons de communiquer avec le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie afin d’obtenir des documents supplémentaires visés par votre dem…

L’analyse de l’accessibilité de ces derniers relève davantage de la compétence de cet organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous…

L’analyse de l’accessibilité de ces derniers relève davantage de la compétence de cet organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous…

l’Attestation du directeur général ou de la directrice générale de la reddition de comptes finale, font l’objet de procédures convenues énoncées au point 2 d…

densité de la population); ● le faible nombre de diffuseurs; ● l’éloignement entre les lieux de diffusion entraînant, outre des frais de déplacement, des…

réduction de la taille de l’État; • la simplification des processus administratifs; • la mutualisation de services administratifs; • l’élimination de…

l’expiration du mandat de chacun des membres de la direction et du comité de gouvernance de la Société ainsi qu’après la cessation d’emploi de l’employé de…