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Tableau synoptique - Plan stratégique 2015-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 117 Kb PL_17-717-02W_MSSS.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de décembre 2025
pdf 1.15 Mb LIS_engagements_decembre_2025.pdf
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Arrêté numéro P-30.1.1-2021-01 du ministre des Finances en date du 16 mars 2021
pdf 211 Kb MINFR_Arrete_2021-04-01.pdf
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Registre des pénalités administratives 2025
pdf 235 Kb 24-Registre-PA-WEB-Du-2025-07-01-Au-2025-09-30.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mai 2024
pdf 485 Kb FIN-Engagement-financier-mai-2024-MRIF.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'octobre 2023
pdf 292 Kb FIN-Engagement-financier-octobre-2023-MRIF.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta
pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta
pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf
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2024-025 – Liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 29 février et le 31 mars 2024
pdf 381 Kb DAI_2024-025_liste_achats_mamh.pdf
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2024-025 – Liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 29 février et le 31 mars 2024
pdf 381 Kb DAI_2024-025_liste_achats_mamh.pdf
