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multipliaient et les motifs Rococo, comportant des rosettes, des cordages, des rebords perlés, des motifs de tête de clou et des rainures devenaient partie …

la mutualisation des espaces, des services et des fonctions clés au sein de l’écosystème. 3. Réduction des délais et de l’incertitude réglementaire des…

collective des droits actuellement financés. Cette somme tient compte des coûts de 1,4 million pour la pleine participation des personnes ayant des…

la taxe foncière générale 1 ▪ Pour une ou des taxes spéciales en vertu des articles 979.1 et 979.2 du CM ou des articles 487.1 et 487.2 de la LCV 2 b) Une ou…

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30020 Encadrement des stagiaires et reconnaissance des acquis des enseignants formés à l'étranger Volet 1 : Encadrement des stagiaires 2 000 $ (1) Volet…

normatives ou des critères applicables à l’ensemble ou à une partie des territoires municipaux. La MRC pourrait aussi énoncer dans son document…

Guide de réalisation d’un relevé sanitaire des dispositifs d’évacuation et de traitement des eaux usées des résidences isolées situées en bordure des lacs et…

un numéro sans frais partout au Québec.Ce document a été créé par l’équipe des imprimés administratifs de la Direction des ressources matérielles. Adresse…

crise du logement" : Placement média 2024-03-31 Cossette Média 106 190,96 $ Campagne "Sécurité des piscines résidentielles" : Placement média 2024-03-31…