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Directives ou lignes directrices entourant la Mesure 30020, encadrement des stagiaires (attribution des sommes financières, modification des montants, etc.)

pdf 2.76 Mb 24-738_Diffusion.pdf

réparties en 278 types d’emplois différents : • 47 types d’emplois pour le personnel d’encadrement, tels que les cadres des ressources humaines, financières…

Update : March 7, 2025

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

la généralité de ce qui précède, l intérêt d une de ses ressources, d une de ses filiales ou d une personne liée, ou, dans le cas d un consortium, l intérêt …

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

la généralité de ce qui précède, l intérêt d une de ses ressources, d une de ses filiales ou d une personne liée, ou, dans le cas d un consortium, l intérêt …

Update : March 27, 2024

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

---------------- MONTANT PAR NOMBRE D'ÉVALUA- MONTANT NOMBRE ÉVALUATION (1) TIONS RÉUSSIES ALLOCATION DE BASE D'ÉLÈVES ALLOCATION (A) (B) (C = A X B)…

Update : December 28, 2023

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

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---------------- MONTANT PAR NOMBRE D'ÉVALUA- MONTANT NOMBRE ÉVALUATION (1) TIONS RÉUSSIES ALLOCATION DE BASE D'ÉLÈVES ALLOCATION (A) (B) (C = A X B)…

Update : December 28, 2023

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

pdf 813 Kb guide-prevention-intervention-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

BC; ▪ aux membres du personnel d’un SGEE; ▪ aux membres du conseil d’administration (CA) d’un CPE, d’un CPE-BC ou d’un BC; ▪ aux membres du comité…

Update : December 10, 2025

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1.72 Mb 24-253_Diffusion.pdf

présent proto- cole d'entente; ~ les modalités d'application convenues entre l'École Vanguard et les écoles juives précitées. - 2 - NOMBRE D'É…

Update : September 13, 2024

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1.72 Mb 24-253_Diffusion.pdf

présent proto- cole d'entente; ~ les modalités d'application convenues entre l'École Vanguard et les écoles juives précitées. - 2 - NOMBRE D'É…

Update : September 13, 2024

2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

pdf 3.17 Mb DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf

enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance-maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou cart…

Update : December 8, 2025

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée, ou, dans le cas d’un consortium, l’intérêt …

Update : January 6, 2026

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Directives ou lignes directrices entourant la Mesure 30020, encadrement des stagiaires (attribution des sommes financières, modification des montants, etc.)

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

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