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Instructions correctionnelles sur le traitement des plaintes et sur les permissions de sortir

pdf 1.04 Mb 2021-10134.pdf

prohibés », et de lui remettre le formulaire approprié. I-13.4 Gestion de la sentence – contenu. Les plaintes relatives au contenu du PIC et du plan de [...]…

Update : January 6, 2023

Instructions correctionnelles sur le traitement des plaintes et sur les permissions de sortir

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prohibés », et de lui remettre le formulaire approprié. I-13.4 Gestion de la sentence – contenu. Les plaintes relatives au contenu du PIC et du plan de [...]…

Update : January 6, 2023

Outil de suivi du budget des projets PFI

xlsx 605 Kb Outils-suivi-budget-projet-PFI-vf.xlsx

appliquée) Excluant le terrain et/ou le bâtiment Certificat de paiement # Certificat de paiement # Certificat de paiement # Certificat de paiement # Total…

Update : November 7, 2025

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

pdf 364 Kb Instruction4-incitatif-devenir-RSG.pdf

administration a donné un avis favorable à sa reconnaissance à titre de RSGE (la requérante) et qui a transmis le formulaire d’engagement conforme à l’annexe…

Update : August 25, 2025

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

pdf 376 Kb BC-instruction-4.pdf

administration a donné un avis favorable à sa reconnaissance à titre de RSGE (la requérante) et qui a transmis le formulaire d’engagement conforme à l’annexe…

Update : August 25, 2025

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

pdf 0.95 Mb air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf

d'appareils et de composants électriques 313 99,9 % 765 70 % 3334 Fabrication d'appareils de ventilation, de chauffage, de climatisation et de…

Update : August 20, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2026

pdf 1.25 Mb LIS_engagements_mars_2026.pdf

du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison Aucun contrat publié au SÉAO pour cette période. CAP - Formulaire 2: Liste…

Update : June 15, 2026

Make a complaint regarding the services offered by the Secrétariat aux services internationaux à l’enfant or by a certified international adoption body

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/adoption/international-adoption/make-a-complaint-regarding-the-service-offered-by-the-secretariat-aux-services-internationaux-a-l-enfant-or-by-a-certified-international-adoption-body

the commitments set out in the Service Statement of the Ministère de la Santé et de Services sociaux. The person responsible for handling complaints will contact you. See how to make a request for…

Update : April 8, 2025

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 682 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

faire une demande de places non subventionnées, vous devez remplir le formulaire de demande disponible à l’adresse suivante : Ouverture d’une garderie non…

Update : July 4, 2024

Projet de Loi numro 6–Version administrative

pdf 166 Kb projet_loi6_version_admin.pdf

municipalité locale pour l’application du règlement pris en vertu de l’article 573.3.0.1 de cette loi. ». CHARTE DE LA VILLE DE QUÉBEC 5. L’article 73 de…

Update : July 19, 2010

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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2026

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