Search results
-
Bilan de l’opération de dépistage du plomb dans l’eau des écoles
pdf 703 Kb bilan-plomb-eau-ecoles.pdf
-
Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990
pdf 11.30 Mb DAI-2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf
-
Plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées 2021-2022
pdf 708 Kb PlanAction-PersonnesHandicapees-MIFI-20212022.pdf
-
Plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées 2021-2022
pdf 708 Kb PlanAction-PersonnesHandicapees-MIFI-20212022.pdf
-
Subventions versées à même les budgets discrétionnaires des ministres – Avril à juin 2023
pdf 201 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf
-
Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2025
pdf 379 Kb FIN-Engagement-financier-mars-2025-MRIF.pdf
-
Politique portant sur la reconnaissance d’associations nationales de services de garde éducatifs à l’enfance et du fonctionnement des forums d’échanges des partenaires
pdf 445 Kb politique-reconnaissance-association.pdf
-
Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199
pdf 2.05 Mb DAI_no_BSM-2025-005199.pdf
-
Documents concernant le soutien financier des incubateurs et des accélérateurs par le ministère de l’Économie et de l’Innovation
pdf 110 Kb RA-soutien-incubateurs-accelerateurs.pdf
-
Documents concernant le soutien financier des incubateurs et des accélérateurs par le ministère de l’Économie et de l’Innovation
pdf 110 Kb RA-soutien-incubateurs-accelerateurs.pdf
