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Mémoire Réalité policière - Andrée Béchard

pdf 667 Kb MEM_CIT_andree_bechard.pdf

ÉTABLISSEMENT DU TERRITOIRE D’ENQUÊTE / Territoire d’enquête______________ 6 1. 1 Territoire d’enquête / Actuellement 1. 2 Territoire d’enquête / Réflexion…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Andrée Béchard

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ÉTABLISSEMENT DU TERRITOIRE D’ENQUÊTE / Territoire d’enquête______________ 6 1. 1 Territoire d’enquête / Actuellement 1. 2 Territoire d’enquête / Réflexion…

Update : August 3, 2023

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3.85 Mb 25-34_Diffusion.pdf

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

Update : May 9, 2025

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

Québec sera une source d’inspiration pour d’autres États à la recherche d’idées novatrices en transport. Avec une électricité qui provient à 99 % d’une…

Update : January 25, 2023

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

Québec sera une source d’inspiration pour d’autres États à la recherche d’idées novatrices en transport. Avec une électricité qui provient à 99 % d’une…

Update : January 25, 2023

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5.91 Mb 24-575_Diffusion.pdf

la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée, ou, dans le cas d’un consortium, l’intérêt …

Update : February 6, 2025

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

Update : October 11, 2023

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

---------------- MONTANT PAR NOMBRE D'ÉVALUA- MONTANT NOMBRE ÉVALUATION (1) TIONS RÉUSSIES ALLOCATION DE BASE D'ÉLÈVES ALLOCATION (A) (B) (C = A X B)…

Update : December 18, 2024

Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.09 Mb PL_developpement_durable_MSP_2016_2020.pdf

jeunes. Les projets soutenus permettront d’assurer la coordination d’actions concertées d’organisations partenaires par la création d’une équipe…

Update : October 28, 2019

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Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

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Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

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