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2023-216 - Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13.85 Mb DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 28 mars 2024…

Update : April 4, 2024

2023- 202 - Liste des projets par municipalité qui ont fait l’objet d’une demande d’aide financière via le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU), volet 1, depuis 2020

pdf 488 Kb DAI_2023-222_PRIMEAU_volet_1.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 28 mars 2024…

Update : April 4, 2024

Engagements financiers du MES – Décembre 2023

pdf 247 Kb MES-Engagements-financiers-decembre-2023.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus Ministère 0067 Enseignement supérieur Code Nom Mois/année…

Update : April 5, 2024

Mérite municipal – Mise en candidature – Prix Aménagement du territoire et urbanisme

pdf 127 Kb FOR_merite_muni_2024_amen_urbanisme_mise_candidature.pdf

MISE EN CANDIDATURE Prix Aménagement du territoire et urbanisme Présentation Ce prix récompense des municipalités pour la réalisation d’un projet exemplaire…

Update : June 17, 2024

Annexe 2 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI

pdf 100 Kb informations-financieres-annexe-2-sqi.pdf

Annexe 2 FECC Hors FECC Total S.O. Année financière Informations financières pour la mise en œuvre des actions du Plan pour une économie verte 2030 sous la…

Update : April 5, 2024

Annexe 2 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ

pdf 100 Kb informations-financieres-annexe-2-shq.pdf

Annexe 2 FECC Hors FECC Total Année financière Informations financières pour la mise en œuvre des actions du Plan pour une économie verte 2030 sous la…

Update : April 5, 2024

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 6.70 Mb Reponses-1_F2023161.pdf

Consultaons auprès des ministères et organismes gouvernementaux québécois Ministère ou organisme 1. Bureau de lute contre l'homophobie et la transphobie 2.…

Update : April 8, 2024

Documents sur le Bureau du Québec à Tel-Aviv entre le 1er juin 2023 et le 27 février 2024

pdf 1.66 Mb Documents-BQTA-juin2023-fev2024-MRIF-20240301-002.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Document privé, Interne Québec, le 2 avril 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240301-002 , La présente fait suite à…

Update : April 8, 2024

M44548_Diffusion.pdf

pdf 2.42 Mb M44548_Diffusion.pdf

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

Update : April 8, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

ANNEXE 3 MANDAT CONCERNANT L’APPRÉCIATION DES RISQUES CLIMATIQUES DES INFRASTRUCTURES STRATÉGIQUES ET DES SERVICES PRIORITAIRES DE L’ÉTAT ET CONCERNANT…

Update : April 5, 2024

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Engagements financiers du MES – Décembre 2023

Mérite municipal – Mise en candidature – Prix Aménagement du territoire et urbanisme

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