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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Update : May 19, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Update : May 19, 2023

Accord de coordination de la taxation des produits de vapotage entre le gouvernemet du Canada et le gouvernement du Québec

pdf 30 Mb AUTFR_Accord_coordination_taxation_produits_vapotage.pdf

les besoins, des conseils au ministre des Finances du Canada et aux ministres des Finances des provinces coordonnées intéressées. 28. Le ministre des…

Update : December 14, 2023

Accord de coordination de la taxation des produits de vapotage entre le gouvernemet du Canada et le gouvernement du Québec

pdf 30 Mb AUTFR_Accord_coordination_taxation_produits_vapotage.pdf

les besoins, des conseils au ministre des Finances du Canada et aux ministres des Finances des provinces coordonnées intéressées. 28. Le ministre des…

Update : December 14, 2023

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

pdf 11.86 Mb 24-830_Diffusion.pdf

- Des Jardins-des-Patriotes 203 3464668000000956819 23,2 851101 - Des Jardins-des-Patriotes 204 3464668000000956823 22,1 851101 - Des Jardins-des-Patriotes…

Update : April 4, 2025

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

pdf 1.71 Mb MINFR_PlanStrategique1923_MFQ_Janvier2021.pdf

STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DES FINANCES PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DES FINANCES Janvier 2021 NOTE AUX LECTEURS Le ministère des Finances a…

Update : January 29, 2021

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

pdf 1.71 Mb MINFR_PlanStrategique1923_MFQ_Janvier2021.pdf

STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DES FINANCES PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DES FINANCES Janvier 2021 NOTE AUX LECTEURS Le ministère des Finances a…

Update : January 29, 2021

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 460 Kb PL_19-717-01F_MSSS.pdf

référence par un médecin de famille, réalisé à l’intérieur des délais (Priorités A-B-C-D-E) A= 3 jours et moins / B=10 jours et moins / C=28 jours et moins /…

Update : February 15, 2022

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 460 Kb PL_19-717-01F_MSSS.pdf

référence par un médecin de famille, réalisé à l’intérieur des délais (Priorités A-B-C-D-E) A= 3 jours et moins / B=10 jours et moins / C=28 jours et moins /…

Update : February 15, 2022

Attestation du volume du grain acheté directement des producteurs

pdf 122 Kb FO_Attestation-volume-grain_RMAAQ.pdf

Nom Signature Date Année Mois Jour Fonction Le volume du grain acheté directement des producteurs du Québec doit être indiqué, en tonne métrique sèche, pour…

Update : August 26, 2021

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Accord de coordination de la taxation des produits de vapotage entre le gouvernemet du Canada et le gouvernement du Québec

Accord de coordination de la taxation des produits de vapotage entre le gouvernemet du Canada et le gouvernement du Québec

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

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Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

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Attestation du volume du grain acheté directement des producteurs

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