Search results

soulevées par le milieu 18 Le mandat d’un comité de suivi n’est pas d’évaluer les performances ni la conformité environnementale d’un projet, mais le comité…

de fournir, dans le cadre de ses programmes existants qui n'ont pas été l'objet d'un retrait en conformité avec la partie III de l'Accord, les…

ressources consacrés à la sécurité civile, afin de prévenir des décès et des blessures et de limiter les coûts socio-économiques de plus en plus lourds…

économique liées à des projets; ▪ Les coûts de construction, d’aménagement, de réalisation ou de mise en place du projet, lorsque pertinent pour le projet; ▪…

économique liées à des projets; ▪ Les coûts de construction, d’aménagement, de réalisation ou de mise en place du projet, lorsque pertinent pour le projet; ▪…

N DE DROITS Règlement sur le domaine hydrique de l’État (RLRQ, c. R-13, r. 1) Annexe G Attestation de conformité à la réglementation municipale Les sections…

d’engagement pour une même personne bénéficiaire, l’employeur atteste la conformité à l’une des deux conditions suivantes : E – Attestation et signature de…

n to Québec or a copy of a letter attesting the issue of a certificate of acceptance and Copy of a letter from a CEGEP or university attended by the person a…

passerelle CFMS-DEP12F 2025-2026 Annexe IX – Attestations d’études professionnelles ciblées pour la passerelle provisoire CFMS-AEP 2025-2026 Annexe X – Attes…

de la ou des attestations de 3 000 heures d’expérience dans la pratique ou l’enseignement du métier, en lien direct avec le programme d’études…