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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

pdf 797 Kb CCAFE-rapport-annuel-2024-2025.pdf

et le taux de mutation de sortie ministériel sont comparables à la moyenne de l’ensemble des taux de départ volontaire de chaque organisation et à la moyenne…

Update : October 29, 2025

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

pdf 145 Kb AM_2021-081.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : November 15, 2021

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

pdf 145 Kb AM_2021-081.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : November 15, 2021

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

matière : 1- De communication et de sensibilisation autour de la Loi; 2- D’accompagnement des familles; 3- De recherches de renseignements; 4- De formation;…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

matière : 1- De communication et de sensibilisation autour de la Loi; 2- D’accompagnement des familles; 3- De recherches de renseignements; 4- De formation;…

Update : October 26, 2022

When a couple separates

/en/family-and-support-for-individuals/separation-divorce/separation

of your marriage or civil union. De facto spouses Breakdown of a de facto union Information from the Ministère de la Justice If your de facto union breaks down, each de facto spouse keeps his or her…

Update : February 28, 2024

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 5.24 Mb ProcessusBudgetaire_2223.pdf

gouvernement de prévoir les coûts de son service de la dette et d’optimiser sa stratégie de gestion de la dette; — en ayant une vision de l’évolution…

Update : October 29, 2024

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 5.24 Mb ProcessusBudgetaire_2223.pdf

gouvernement de prévoir les coûts de son service de la dette et d’optimiser sa stratégie de gestion de la dette; — en ayant une vision de l’évolution…

Update : October 29, 2024

Statistiques relatives aux absences-maladie et aux départs volontaires, au MRIF

pdf 336 Kb DA-Statistiques-absences-maladie-departs-MRIF-20250107-001.pdf

par corps d’emploi du nombre total de départs de ses employés, tel que précisé au point 2 de votre demande. De plus, les données ne sont disponibles que pour…

Update : January 28, 2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

la Direction de soutien aux familles, le Comité de suivi de la Loi et des familles en est un de longue haleine, où des moments de fébrilité et de déception…

Update : April 20, 2023

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Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

Arrêté numéro 2021-081 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 novembre 2021

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

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Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

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Statistiques relatives aux absences-maladie et aux départs volontaires, au MRIF

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