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Statistiques concernant le télétravail des employés du ministère de la Sécurité publique depuis mars 2020

pdf 388 Kb 2022-12489.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant le télétravail des employés du ministère de la Sécurité publique depuis mars 2020

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Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

État d'avancement des recommandations du Coroner (rapport 2021-07977). Aide et soutien en santé mentale et prévention du suicide pour les policiers, les pompiers, les ambulanciers et les répartiteurs du 911 au Québec

pdf 420 Kb 2025-12992.pdf

2025, visant à obtenir « l'état d'avancement des recommandations faites dans le rapport du dossier 2021-07977 du Bureau du coroner : 1. rendre…

Update : November 11, 2025

Toutes correspondances avec els corps de police pour informer de la date d'entrée en vigueur de la ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques le 25 janvier 2025

pdf 709 Kb 2025-10554.pdf

qui répond à votre demande. Vous remarquerez que nous avons masqué des renseignements personnels appartenant à des tiers en vertu des articles 53, 54 et 57…

Update : March 12, 2025

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

pdf 752 Kb 2023-11422.pdf

gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 11 juillet 2023 N/Réf. : 2023-11422 OBJET: Votre demande en vertu…

Update : September 19, 2023

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

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gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 11 juillet 2023 N/Réf. : 2023-11422 OBJET: Votre demande en vertu…

Update : September 19, 2023

Copie de la ligne directrice du MSP concernant l'exclusivité de fonction des policiers qui détiennent un poste d'encadrement et l'obligation de divulgation prévue à l'article 118 de la Loi sur la police

pdf 889 Kb 2023-11995.pdf

gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 21 juin 2023 N/Réf. : 2023-11995 OBJET: Votre demande en vertu de…

Update : August 28, 2023

Copie de la ligne directrice du MSP concernant l'exclusivité de fonction des policiers qui détiennent un poste d'encadrement et l'obligation de divulgation prévue à l'article 118 de la Loi sur la police

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gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 21 juin 2023 N/Réf. : 2023-11995 OBJET: Votre demande en vertu de…

Update : August 28, 2023

Registre des pénalités administratives

pdf 254 Kb 21-Registre-PA-WEB-Du-2024-10-01-Au-2024-12-31.pdf

l'entreposage des produits toxiques et des produits d'entretien. 1 000,00 $ GARDERIE ÉDUCATIVE ST- ESPRIT 14 - Lanaudière Terrebonne 2024-10-02 GARDERIE…

Update : May 9, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 620 Kb plan-action-personnes-handicapees-2022-2025.pdf

la Faune et des Parcs (MELCCFP), avec la collaboration du Bureau de coordination du développement durable, de la Direction des contrats et des ressources…

Update : June 10, 2024

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Copie de la ligne directrice du MSP concernant l'exclusivité de fonction des policiers qui détiennent un poste d'encadrement et l'obligation de divulgation prévue à l'article 118 de la Loi sur la police

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