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sports et de loisirs 2 Faciliter la participation des personnes, des groupes ou des communautés qui ont des besoins particuliers 3 Faciliter le cheminement d…

Présentation de l’ordre du jour Le MSP fait la lecture de l’ordre du jour : 1. Mot de bienvenue 2. Présentation de l’ordre du jour 3. Retour sur la dernière…

pour poser des questions ou émettre des commentaires. 8. Varia, questions ou commentaires Selon la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à…

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protection des forêts Consultation de la Direction de la gestion des forêts 29, 1er alinéa Tenir à jour une liste des refuges biologiques désignés. Directeur…

des MO, soutenus activement par le MEIE. Chaque année, outre l’analyse des dossiers soumis au Conseil exécutif, le Ministère donne des formations, diffuse de…

le plan des connaissances : o des thèmes, des œuvres et des courants majeurs de la culture philosophique issus d’époques différentes, o des caractéristiques…

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ÉVALUATION DES IMMEUBLES IMPOSABLES Évaluation des immeubles imposables au 1er janvier 2020 en tenant compte L de toutes modifications et mises à jour qui…