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par la hausse des émissions de 125,4 % des VUS et camions légers (+4,45 Mt) et, en 2016 : Les véhicules personnels représentent 21,9% des émissions de GES du…

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municipale propre au Québec Au Québec, la valeur foncière des propriétés servant de base aux fins d’imposition foncière des municipalités et des commissions…

. • Édicter des lignes directrices claires et qui tiennent compte des réalités territoriales, dont la rareté des terrains en milieu urbain, pour une…

mises à jour des pages Web et mise en ligne de divers outils comme des fiches d’information, des guides et autres documents, des formations, des…

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de garde, des aides-éducatrices et des éducatrices spécialisées trop élevée « Indicateurs de dépenses 2022-2023 » Ratio d’heures travaillées du personnel de…

consignées des mesures de préparation générale pour répondre à un sinistre ou à son imminence, dont des procédures d’alerte de sa population et de…

policier doit avoir des motifs raisonnables de croire (MRC) que la personne, au cours des huit heures précédentes, a conduit un moyen de transport impliqué…

la réduction des GES lors des déplacements des membres du personnel INDICATEURS POUR L’ACTION 2 Cibles annuelles OBJECTIFS DES MODIFICATIONS 2017-2018…