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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

soit depuis le 1er janvier 2021. 3. Le nombre et le pourcentage de refus des demandes d’accès à l’information pour les 3 dernières années, soit depuis le 1er…

Update : April 8, 2024

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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soit depuis le 1er janvier 2021. 3. Le nombre et le pourcentage de refus des demandes d’accès à l’information pour les 3 dernières années, soit depuis le 1er…

Update : April 8, 2024

Une aide à votre portée 2024-2025 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

pdf 1.23 Mb 0000-aide-votre-portee-2024-2025.pdf

qui est au travail 380 $ × le plus petit des résultats des calculs suivants : le nombre de mois considérés pour calculer le revenu protégé − (le nombre…

Update : August 15, 2024

Une aide à votre portée 2024-2025 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

pdf 1.22 Mb 0000-aide-votre-portee-2024-2025.pdf

qui est au travail 380 $ × le plus petit des résultats des calculs suivants : le nombre de mois considérés pour calculer le revenu protégé − (le nombre…

Update : May 14, 2025

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11.17 Mb Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

transphobie Bureau de la sous-ministre associée Bureau de la sous-ministre associée Responsabilités: • Relations avec le Cabinet • Relations avec le Bureau…

Update : September 20, 2023

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11.17 Mb Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

transphobie Bureau de la sous-ministre associée Bureau de la sous-ministre associée Responsabilités: • Relations avec le Cabinet • Relations avec le Bureau…

Update : September 20, 2023

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

pdf 7.45 Mb 24-504_Diffusion.pdf

responsable de tous les dommages subis par le MINISTRE du fait de la résiliation de la convention. ConvAF RB ES201706 Page 2 de 8 4.5 Le fait que le MINISTRE…

Update : December 11, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

depuis le 29 janvier Personnel volontaire Le nombre d’enseignants volontaires Le nombre de professionnels volontaires Le nombre d’employés du personnel de…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

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depuis le 29 janvier Personnel volontaire Le nombre d’enseignants volontaires Le nombre de professionnels volontaires Le nombre d’employés du personnel de…

Update : July 31, 2024

Décret concernant le Comité de législation et le cheminement des projets de loi

pdf 118 Kb 3_Comite_legislation.pdf

travaux. 15. Le premier ministre et le secrétaire général et greffier du Conseil exécutif établissent l’ordre de priorité entre les projets de loi envisagés…

Update : September 30, 2025

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Une aide à votre portée 2024-2025 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

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Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Décret concernant le Comité de législation et le cheminement des projets de loi

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