Search results
-
Décret concernant le Comité de législation et le cheminement des projets de loi
pdf 107 Kb 3_Comite_legislation.pdf
-
2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda
pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf
-
2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda
pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf
-
Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé
pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf
-
Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé
pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf
-
Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992
pdf 612 Kb CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF
-
Renseignement concernant le programme Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises
pdf 4.50 Mb RA-aide-urgence-pme.pdf
-
Renseignement concernant le programme Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises
pdf 4.50 Mb RA-aide-urgence-pme.pdf
Page evaluation