Search results

fonction des besoins. 9.3.5 L’ordre du jour des réunions du comité d’éthique est établi par son président à partir des propositions que lui a transmises tout…

Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation 5 2. Vocabulaire utilisé La LCOM entraîne un changement de vocabulaire, plus particulièrement au regard…

96013 mise à jour programme 58 59 96012 mise à jour programme 59 60 96011 mise à jour programme 60 61 96010 mise à jour programme 61 62 94009 mise à jour…

96013 mise à jour programme 58 59 96012 mise à jour programme 59 60 96011 mise à jour programme 60 61 96010 mise à jour programme 61 62 94009 mise à jour…

TOTAL DES ETC UTILISÉS 375,60 ETC 10 11 ALLOCATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SELON L'ANNEXE E102 375,01 ETC 11 12 Virements aux allocations des…

TOTAL DES ETC UTILISÉS 375,60 ETC 10 11 ALLOCATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SELON L'ANNEXE E102 375,01 ETC 11 12 Virements aux allocations des…

d’homologation des conventions de mise en marché iii. Vérification externe des états financiers 5- Sujets spécifiques de la Régie i. Notion de territoire des…

d’homologation des conventions de mise en marché iii. Vérification externe des états financiers 5- Sujets spécifiques de la Régie i. Notion de territoire des…

prendre en compte les conséquences potentielles des changements climatiques; ATTENDU QUE la réalisation d’une démarche de gestion des risques requiert des…

prendre en compte les conséquences potentielles des changements climatiques; ATTENDU QUE la réalisation d’une démarche de gestion des risques requiert des…