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Judith Lupien, présidente, qui a dû s’absenter. 2. Ordre du jour Mme Lafrance présente l’ordre du jour et précise que l’AQIP peut ajouter des sujets au…

consentement des personnes présentes et prévoir cette pratique aux règles de régie interne. Utiliser la section Commentaires de la plateforme pour poser des…

Certains des documents demandés font l’objet d’une publication ou d’une diffusion au sens de l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

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réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïcité se réserve le droit de réclamer, en tout temps, des pièces justificatives,…

☐ Accorder, pour le temps jugé nécessaire à l’exécution rapide et efficace des mesures d’intervention, des autorisations ou des dérogations dans les domaines…

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peuvent être enfouies des matières résiduelles auxquelles s’applique la section VII du chapitre IV du titre I de la Loi sur la qualité de l’environnement…

gestion des plaintes 31 Conseils et trucs pour la gestion des plaintes 32 Formulaires et lettres pour le traitement des plaintes 33 Suivi de la gestion des…

Emplois dans la fonction publique exclus du processus régulier d’embauche Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction générale de la…