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Durée du mandat • Indépendance des membres • Calendrier des réunions 4 CHEMINEMENT DES PROJETS DE PROGRAMMES ..............5 • Documents requis • Processus…

le plan des connaissances : o des thèmes, des œuvres et des courants majeurs de la culture philosophique issus d’époques différentes, o des caractéristiques…

la MRC d’adopter des orientations, des objectifs, des affectations, des usages ou des normes compatibles avec l’atteinte des orientations gouvernementales, d…

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l’acquittement des droits et du respect des dispositions de la Loi et des règlements qui en découlent, le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

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valeur de production et donc, de la capacité des contenus d’ici de séduire les auditoires face à la concurrence des plateformes internationales. Cette…

prévenir la polarisation des discours pouvant mener à des conflits, à des violences ou à de l’intimidation. Un portrait des manifestations de la polarisation…

coûts et des économies Le tableau suivant présente une synthèse des coûts et des économies (0 $) des mesures de la Loi. Synthèse des coûts et des économies…