Search results

risquerait : De nuire de façon substantielle à la compétitivité de l’organisme public; De révéler un projet ou une stratégie d’emprunt, de placement, de…

licences tarifés de vente de produits du tabac et de vapotage Un système de permis ou de licences tarifés de vente de produits du tabac et de vapotage…

licences tarifés de vente de produits du tabac et de vapotage Un système de permis ou de licences tarifés de vente de produits du tabac et de vapotage…

sein de 19 établissements de détention et de 18 directions des services professionnels correctionnels (DSPC) de même que dans une vingtaine de points de ser…

après la date de la signature de la présente entente. Le versement est effectué au plus tard quarante-cinq (45) jours suivant sa demande. PROCESSUS DE…

après la date de la signature de la présente entente. Le versement est effectué au plus tard quarante-cinq (45) jours suivant sa demande. PROCESSUS DE…

programme3; • Ajout d’une proportion de près d’un tiers (33,33 %) de crédits pour de nouvelles activités pédagogiques (nouveaux crédits) ou de près de deux…

Terres de la catégorie IB Bassin-de-la-Grande-Rivière-de-la-Baleine, Blocs 5, 8 et 9, acquis en vertu de la Loi de 1979. Lettres patentes du gouvernement du…

transports de pointe. En s’appuyant sur l’expertise de l’Institut AdapT pour coordonner les milieux de la formation, de l’industrie et de la recherche, et en…

stratégique de la réponse », « Expertise de la réponse », « Gestion de l’offre et de la demande de biens et de services » et « Évaluation de la réponse ».…