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Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire
pdf 2.95 Mb Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
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Liste des services et des activités prioritaires qui ont été maintenus par le ministère de l’Économie et de l’Innovation, conformément au décret 223-2020 du 24 mars 2020
pdf 49 Kb RA-20200519-services-activites-prioritaires.pdf
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Liste des services et des activités prioritaires qui ont été maintenus par le ministère de l’Économie et de l’Innovation, conformément au décret 223-2020 du 24 mars 2020
pdf 49 Kb RA-20200519-services-activites-prioritaires.pdf
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La gestion de l’annexe budgétaire 113 du Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial sur la reconnaissance des acquis et des compétences
pdf 677 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-113-RAC.pdf
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La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences
pdf 611 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-C111-RAC.pdf
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Enseigner pour favoriser le transfert des apprentissages langagiers
pdf 1.85 Mb Transfert-apprentissages-langue-seconde.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf
