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Document sur les besoins de formation des personnes peu scolarisées

pdf 3.47 Mb SARCA_proactivite_FR.pdf

Commission scolaire de Charlevoix Martin Côté, Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke Diane Dewar, Commission scolaire de la…

Update : November 24, 2022

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

accès compétitif au marché nord-américain grâce à de nombreuses ententes commerciales internationales et à un accès par rails ou via la route à plus de 65 %…

Update : November 21, 2024

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 2.08 Mb plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf

-regionaux/index.htm 19 Réponses du MELCC aux priorités de la région de la Côte-Nord Priorité 1 Reconnaître la Côte-Nord et ses spécificités comme une région…

Update : September 2, 2021

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 2.08 Mb plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf

-regionaux/index.htm 19 Réponses du MELCC aux priorités de la région de la Côte-Nord Priorité 1 Reconnaître la Côte-Nord et ses spécificités comme une région…

Update : September 2, 2021

ABEE_Bill 40 brief_FR_Final

pdf 3.79 Mb CELA_Loi_40_Memoire.pdf

commissions scolaires de langue anglaise, après 7 ans9 Réseau privé du Québec 92,5 % Commission scolaire English-Montréal 91 % Commission scolaire Central…

Update : December 1, 2020

ABEE_Bill 40 brief_FR_Final

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commissions scolaires de langue anglaise, après 7 ans9 Réseau privé du Québec 92,5 % Commission scolaire English-Montréal 91 % Commission scolaire Central…

Update : December 1, 2020

28815.pdf

pdf 3.38 Mb 28815.pdf

CEGEP VALLEYFIELD 6 X 9 77 69 86 COMMISSION SCOLAIRE BEAUCE-ETCHEMIN 39 33 41 42 46 46 CENTRE DE SERVICE SCOLAIRE DES CHIC-CHOCS 34 26 39 43 36 66 COMMISSION…

Update : April 15, 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

1 de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chapitre E-20.1),…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

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1 de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chapitre E-20.1),…

Update : October 28, 2019

2023-037 - Études, scénarios et avis d’experts pour la création d’une zone tampon à Rouyn-Noranda dans le quartier Notre-Dame

pdf 381 Kb DAI_2023-037_scenario_rouyn_noranda.pdf

(chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143;…

Update : July 12, 2023

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ABEE_Bill 40 brief_FR_Final

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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

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