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Plan stratégique 2019-2023 du ministère des Finances

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STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DES FINANCES PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DES FINANCES Janvier 2021 NOTE AUX LECTEURS Le ministère des Finances a…

Update : January 29, 2021

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

– Liste des programmes menant à une AEC reliés à ceux sanctionnés par un DEC. 105 La valeur locative Mise à jour du niveau de l’enveloppe et des paramètres…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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– Liste des programmes menant à une AEC reliés à ceux sanctionnés par un DEC. 105 La valeur locative Mise à jour du niveau de l’enveloppe et des paramètres…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

– Liste des programmes menant à une AEC reliés à ceux sanctionnés par un DEC. 105 La valeur locative Mise à jour du niveau de l’enveloppe et des paramètres…

Update : May 25, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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– Liste des programmes menant à une AEC reliés à ceux sanctionnés par un DEC. 105 La valeur locative Mise à jour du niveau de l’enveloppe et des paramètres…

Update : May 25, 2022

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

Tableau 6 : Synthèse des coûts et des économies découlant des règlements pour les entreprises _____________________________________________ 9 vi Liste des…

Update : March 13, 2025

Pour une population québécoise physiquement active : des recommandations

pdf 6.82 Mb CSKQ_Population-physiquement-active_Complet.pdf

immunitaire299. Des chercheurs ont en effet observé une diminution significative de l’incidence des rhumes et de leur sévérité chez des personnes pratiquant …

Update : May 19, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.51 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-mars2026.pdf

reconnaissance des spécificités et des besoins des étudiants et des communautés vise l’augmentation du taux de diplomation, l’élargissement des possibilités…

Update : March 23, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.38 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf

reconnaissance des spécificités et des besoins des étudiants et des communautés vise l’augmentation du taux de diplomation, l’élargissement des possibilités…

Update : January 23, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.61 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf

reconnaissance des spécificités et des besoins des étudiants et des communautés vise l’augmentation du taux de diplomation, l’élargissement des possibilités…

Update : June 23, 2025

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

Pour une population québécoise physiquement active : des recommandations

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

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