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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

Volet 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Montant fixe général 247,4 283,4 286,2 286,2 286,2 1 389,4 Montant fixe variable 288,2 318,3…

Update : December 20, 2024

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 2.49 Mb RAP_financier_2023_sommation_municipalites_locales.pdf

31 DÉCEMBRE 2024 4. La municipalité recevra-t-elle du MAPAQ des remboursements de taxes de 2024 pour des exploitations agricoles enregistrées? 13 859 ML 201…

Update : May 2, 2025

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

ire avril 2024 Programmation du questionnaire, réparation de l’échantillon et de la mise en collecte Du 2 au 12 avril 2024 Collecte Du 15 avril au 31 mai 202…

Update : May 31, 2024

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

ire avril 2024 Programmation du questionnaire, réparation de l’échantillon et de la mise en collecte Du 2 au 12 avril 2024 Collecte Du 15 avril au 31 mai 202…

Update : May 31, 2024

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

Lucie Lambert Objet : Bulletin d"octobre 2024 Date : 2 octobre 2024 15:12:10 OCTOBRE 2024 SERVICES ÉDUCATIFS Pondération des épreuves ministérielles en 2024-…

Update : December 16, 2024

Instruction no 10

pdf 490 Kb BC-instruction-10.pdf

recevoir un montant de rétroactivité. Les RSGE n’ont pas à en faire la demande. 1.2 Périodes visées La rétroactivité porte sur trois périodes : • du 1er…

Update : July 2, 2025

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf

Si le montant total des dépenses réalisées admissibles s’avère supérieur au montant maximal de l’aide financière susceptible d’être versée à la Municipalité,…

Update : November 29, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 355 Kb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf

Nombre d’appareils en fin de vie en 2024 Coûts estimés en 2024 (millions de $) Nombre d’appareils en fin de vie en 2035 Coûts estimés en 2035 (millions de $)…

Update : August 20, 2025

P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024_OK AG_SG (002).xlsx

pdf 246 Kb P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024.pdf

d'emploi supérieur Janvier à Mars 2024 Montant Description 12 au 15 mars 2024 Québec Rencontres de travail. 31,52 $ 0,00 $ 20,03 $ 147,09 $ 0,00 $ 24 au…

Update : June 20, 2024

P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024_OK AG_SG (002).xlsx

pdf 246 Kb P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024.pdf

d'emploi supérieur Janvier à Mars 2024 Montant Description 12 au 15 mars 2024 Québec Rencontres de travail. 31,52 $ 0,00 $ 20,03 $ 147,09 $ 0,00 $ 24 au…

Update : June 20, 2024

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Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Municipalités locales

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