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Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

indiquant la nature des investissements. 2. La liste des comités interministériels sur lequel le MSP siège concernant la santé mentale. Pour chacun des…

Update : September 19, 2023

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

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indiquant la nature des investissements. 2. La liste des comités interministériels sur lequel le MSP siège concernant la santé mentale. Pour chacun des…

Update : September 19, 2023

Documents concernant la désignation des techniciens qualifiés (sang)

pdf 639 Kb 2024-12475.pdf

Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : August 12, 2024

Documents concernant la désignation des techniciens qualifiés (sang)

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Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : August 12, 2024

Données sur le transport des personnes incarcérées à l'Établissement de détention de New-Carlisle vers le Palais de justice de Havre-Aubert depuis 2020

pdf 1.53 Mb 2025-12798.pdf

personnels appartenant à des tiers, ou permettant d’identifier des tiers, des renseignements ayant des incidences sur l’économie et des segments non visés…

Update : October 7, 2025

Copie des comptes-rendus ou procès-verbaux du comité de travail chargé de rédiger la pratique policière sur les armes intermédiaires d’impact à projectiles (AIIP) de 2015

pdf 0.91 Mb 2022-10367.pdf

tir conçu exclusivement pour soit abattre des animaux domestiques, soit administrer des tranquillisants à des animaux, soit encore tirer des…

Update : January 6, 2023

Copie des comptes-rendus ou procès-verbaux du comité de travail chargé de rédiger la pratique policière sur les armes intermédiaires d’impact à projectiles (AIIP) de 2015

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tir conçu exclusivement pour soit abattre des animaux domestiques, soit administrer des tranquillisants à des animaux, soit encore tirer des…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

pdf 7.36 Mb 2023-11697.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : August 28, 2023

Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

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Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : August 28, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Update : February 13, 2024

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Documents concernant la désignation des techniciens qualifiés (sang)

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Données sur le transport des personnes incarcérées à l'Établissement de détention de New-Carlisle vers le Palais de justice de Havre-Aubert depuis 2020

Copie des comptes-rendus ou procès-verbaux du comité de travail chargé de rédiger la pratique policière sur les armes intermédiaires d’impact à projectiles (AIIP) de 2015

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Statistiques concernant les montants réclamés par des résidents de l'Outaouais à la suite d'inondations survenues dans les dix dernières années

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