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Plan d’action en tourisme d’affaires – 2023-2026 : Maximiser le potentiel du secteur
pdf 3.81 Mb PL_tourisme-affaire_2023-2026__3_.pdf
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Rapport concernant le mandat du conseiller spécial dédié à la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton
pdf 566 Kb RAP_saint_elie_de_caxton.pdf
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Rapport concernant le mandat du conseiller spécial dédié à la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton
pdf 566 Kb RAP_saint_elie_de_caxton.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 488 Kb MR-statut-artiste-SARTEC.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 539 Kb MR-statut-artiste-CMAQ.pdf
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ANNEXE II - Aide-mémoire à la délivrance du certificat de conformité aux plans approuvés
pdf 66 Kb annexe_2-aide-memoire.pdf
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ANNEXE II - Aide-mémoire à la délivrance du certificat de conformité aux plans approuvés
pdf 66 Kb annexe_2-aide-memoire.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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