Search results
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments multirésidentiels – Version 3.1
xlsx 39 Kb repertoire_batiment_multi.xlsx
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1
xlsx 35 Kb repertoire_batiment_agricole.xlsx
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Lignes directives concernant la collecte des renseignements d'évaluation foncière auprès des organismes municipaux responsables de l'évaluation
pdf 327 Kb GUI_lignes_directrices_collecte_role.pdf
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Transfert des fichiers relatifs à l’évaluation foncière par le PGAMR
pdf 598 Kb transfert_evaluation_fonciere_PGAMR.pdf
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments résidentiels – Version 3.3
xlsx 41 Kb repertoire_batiment_residentiel.xlsx
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Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées à la Cour itinérante et informations concernant la communauté de Waswanipi - BSM-2024-003968
pdf 17.67 Mb DAI_no_BSM-2024-003968.pdf
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Plan d'action 2020-2021 intitulé Une justice de qualité, accessible et au service des citoyens - BSM-2024-004048
pdf 212 Kb DAI_no_BSM-2024-004048.pdf
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Mars 2024
pdf 595 Kb Engagements_financiers_2024-03.pdf
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Protocole pour l’administration d’acétaminophène en cas de fièvre
pdf 169 Kb SGEE_protocole_acetaminophene.pdf
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Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région
pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf
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