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(Ci-après appelé le « SCC »); ET LE CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE (CSS) DES CHÊNES; LE CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE (CSS) DU FER; LE CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE…

requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…

salarié québécois et le régime offert par le Code du travail est parfaitement adapté aux besoins de syndicalisation de ces travailleurs, le cas échéant. 62. …

salarié québécois et le régime offert par le Code du travail est parfaitement adapté aux besoins de syndicalisation de ces travailleurs, le cas échéant. 62. …

la ministre sera responsable de tous dommages causés dans le cadre de l'exécution du présent contrat La ministre s'engage à indemriser et p,endre fait…

Québec, le 25 avril 2022 Monsieur Mario Boily Directeur général Ville de Mirabel 14111, rue Saint-Jean Mirabel (Québec) J7J 1Y3 Monsieur le Directeur…

dans le Programme des étudiants étrangers SOMMAIRE ADMINISTRATIF Comme prévu par le décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants…

avec accompagnement par le MELCCFP pour le partage de données. Horizon de réalisation : 2024. 1 Le financement annoncé le 19 juillet 2023 à la Ville de…

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obtenir les documents suivants : 1. Entente de service entre le ministère de l’Enseignement supérieur et le Cégep du Vieux Montréal pour le soutien à…