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pratique régulière d’activités physiques, de sports et de loisirs, des milieux de vie qui sont inclusifs, sains et respectueux des besoins des personnes et…

pratique régulière d’activités physiques, de sports et de loisirs, des milieux de vie qui sont inclusifs, sains et respectueux des besoins des personnes et…

regard de l’amélioration des conditions de vie des Autochtones du Québec. Les objectifs de ce volet sont de : contribuer à l’amélioration des conditions de…

regard de l’amélioration des conditions de vie des Autochtones du Québec. Les objectifs de ce volet sont de : contribuer à l’amélioration des conditions de…

regard de l’amélioration des conditions de vie des Autochtones du Québec. Les objectifs de ce volet sont de : contribuer à l’amélioration des conditions de…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux Toute personne qui n’est pas un membre du personnel de l’Organisme scolaire, mais qui est appelée à y…

problématique est donc bien réelle. Lors de nos consultations, on nous a assuré que les CCTT se montraient soucieux de ne pas empiéter sur leurs homologues.…

problématique est donc bien réelle. Lors de nos consultations, on nous a assuré que les CCTT se montraient soucieux de ne pas empiéter sur leurs homologues.…

juge a tranché, une entente est survenue, une des parties a abandonné), mais se situe à 4,29 pour les dossiers non résolus (le dossier n’est pas résolu,…