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achats de livres, de périodiques, de microfilms, de microfiches, de microtextes et d’autre matériel de référence qui ne sont pas capitalisables, de même que…

entraîneront des coûts, dont : 1. Demande de licence de recherche : L’entreprise devra déposer une demande initiale de licence de recherche auprès de la…

votre demande de certificat de sélection, nous avons le regret de vous informer que nous refusons votre demande de certificat de sélection du Québec. Vous…

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Ce virage demande d'engager diligemment le Québec dans un nouveau partenariat avec sa société civile de mobiliser les expertises et de réviser le cadre …

principale de l’immeuble. ❖ Conservez la version électronique de ce certificat, à laquelle un certificat numérique d’authenticité a été appliqué. Transmettez…

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réelle de fermeture de son service de garde si le certificat visant le retrait préventif n’est pas accompagné de la SECTION 1 de la Grille de calcul qui…

uniquement par l’entremise des membres de la Caisse canadienne de dépôt de valeurs ltée (CDS). L’inscription en compte de ces émissions se produit en…

el, des ateliers de fabrication artisanale impliquant le travail de la peau, du cuir ou du bois (fabrication de mocassins, de meubles, de tambour, de…