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Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles – volet 1

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170 082 $ La Maison des enfants de l’île de Montréal 170 082 $ La Maison des Familles de Mercier-Est 170 082 $ La Maison des Grands-Parents de Villeray inc.…

Update : June 12, 2024

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

connaissance des dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ainsi que des…

Update : February 23, 2026

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Kb 23-667_Diffusion.pdf

acheminés puisque ce sont des « documents du cabinet du ministre », qui ont été produits pour son compte ou produits pour le conseil des ministres, et ce, en…

Update : April 24, 2024

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

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acheminés puisque ce sont des « documents du cabinet du ministre », qui ont été produits pour son compte ou produits pour le conseil des ministres, et ce, en…

Update : April 24, 2024

Administrer une personne morale - les rôles et responsabilités des administrateurs

pdf 2.46 Mb fiches-roles.pdf

gestion des ressources humaines • Politique de délégation des pouvoirs • Politique de gestion de la liste d’attente • Politique de traitement des plaintes •…

Update : September 26, 2024

Administrer une personne morale - les rôles et responsabilités des administrateurs

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gestion des ressources humaines • Politique de délégation des pouvoirs • Politique de gestion de la liste d’attente • Politique de traitement des plaintes •…

Update : September 26, 2024

Dépliant L'avertisseur de fumée sauve des vies!

pdf 522 Kb depliant_avertisseur.pdf

vous avez moins de trois minutes pour évacuer! Responsabilités des propriétaires et des locataires Les propriétaires doivent fournir des avertisseurs de…

Update : November 25, 2020

Dépliant L'avertisseur de fumée sauve des vies!

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vous avez moins de trois minutes pour évacuer! Responsabilités des propriétaires et des locataires Les propriétaires doivent fournir des avertisseurs de…

Update : November 25, 2020

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

initiale. 119 Liste des comptes budgétaires Modifications de la liste des comptes budgétaires. 124 Accessibilité au collégial des étudiants en situation de…

Update : January 21, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

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initiale. 119 Liste des comptes budgétaires Modifications de la liste des comptes budgétaires. 124 Accessibilité au collégial des étudiants en situation de…

Update : January 21, 2022

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

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Dépliant L'avertisseur de fumée sauve des vies!

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

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