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milliards de dollars Somme du budget du Québec en 2019-2020(2) 446 milliards de dollars Valeur des paiements réalisés en 2019-2020 169 milliards de dollars…

milliards de dollars Somme du budget du Québec en 2019-2020(2) 446 milliards de dollars Valeur des paiements réalisés en 2019-2020 169 milliards de dollars…

Enfin, le plan de cadastre sert de référence à la conception des outils servant à la fiscalité municipale et à l’aménagement du territoire, et à de nombreux…

Enfin, le plan de cadastre sert de référence à la conception des outils servant à la fiscalité municipale et à l’aménagement du territoire, et à de nombreux…

reçus ou émis entre le 1er janvier 2021 et le 1er décembre 2022, détenant les mentions «taxe kilométrique» ou «taxe par kilomètre». SG DGRI RF 22-12-12…

sur l’indemnisation des victimes d’acte criminel permet le dédommagement de la victime quant au paiement du loyer pour cette période. 25ACCOMPAGNEMENT DES…

cohérent avec les efforts qu’il reste à faire pour détourner les matières résiduelles d’origine municipale de l’élimination. En effet, plus de la moitié des…

pour taxes ou suivant l'exercice d'une clause de prise de paiement, le MINISTRE transfère le bail en faveur de l'acquéreur ou de son héritier. Lors…

pour taxes ou suivant l'exercice d'une clause de prise de paiement, le MINISTRE transfère le bail en faveur de l'acquéreur ou de son héritier. Lors…

al. (2021). Travailleurs recevant des paiements du programme de la Prestation canadienne d’urgence en 2020, Statistique Canada : Travailleurs recevant des pa…